Fiche II – Qu’est-ce qu’une installation sanitaire conforme ?

Une installation conforme est constituée d’un dispositif ou d’une infrastructure permettant le traitement adéquat des eaux usées domestiques avant leur rejet à l’environnement. Le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22) stipule en effet que nul ne peut rejeter ni permettre le rejet dans l’environnement des eaux provenant du cabinet d’aisances d’une résidence isolée ou des eaux usées ou ménagères d’une résidence isolée si elles ne sont pas traitées préalablement.

Références utiles :

Ce règlement précise également un ensemble de normes techniques que le dispositif de traitement doit respecter pour être conforme (normes de conception, d’installation, de localisation, d’entretien, etc.). Mais on peut dire, de façon générale, qu’une installation sanitaire conforme comprend deux composantes, soit une fosse septique ainsi qu’un élément épurateur (champ d’épuration ou autre technique). Ces deux composantes peuvent prendre diverses formes, mais doivent permettre la sédimentation des boues ainsi qu’un traitement de la fraction liquide.

Fosse septique schématisée

Fosse septique schématisée

Installation sanitaire conforme schématisée

Source: Éric Brunet, Centre ontarien des eaux usées, Université de Guelph