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Rubriques
Règlements du concours
...sont éligibles. Procédures : Chaque participant peut soumettre une (1) à trois (3) photographies ; Un formulaire doit être complété pour chaque photographie ; Le titre de chaque photographie doit être identifié ; Si de...
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Marché de Noël de Saint-Alexis
...ions auprès des visiteurs. **Veuillez lire l' entente pour les exposant(e)s - Édition 2026, avant le remplir le formulaire de participation.** Il vous suffit de compléter le formulaire ci-dessous avant le vendredi 16 octobre 2026...
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2020.09 - Procès-verbal - Septembre 2020
...nonce du ministre; ATTENDU QUE les travaux réalisés ou les frais inhérents sont admissibles au PAVL; ATTENDU QUE le formulaire de reddition de compt es V -0321 a été dûment rempli; ATTENDU QUE la transmission de la reddition de c...
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Demande de permis pour un système de traitement des eaux usées
...urriel: Pour l'obtention du permis, vous devez obligatoirement remettre tous les documents exigés et avoir rempli le présent formulaire. Le responsable de l'urbanisme se réserve le droit d'exiger tous autres documents ou renseignements nécessaire...
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Demande de permis d'affichage
...peut retarder la délivrance du certificat. Procédure d'obtention du permis Veuillez compléter chacune des sections du présent formulaire en comblant les espaces appropriés. Veuillez déposer votre formulaire dûment complété, signé et daté à l'hôtel...
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Demande de permis pour un prélèvement d'eau soumis à l'autorisation municipale
...ovince: Pour l'obtention du permis, vous devez obligatoirement remettre tous les documents exigés et avoir rempli le présent formulaire. Le responsable de l'urbanisme se réserve le droit d'exiger tous autres documents ou renseignements nécessaire...
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Formulaire de permis de construction pour une rénovation
...ète peut retarder la délivrance du permis. Procédure d'obtention du permis Veuillez compléter chacune des sections du présent formulaire en comblant les espaces appropriés. Veuillez déposer votre formulaire dûment complété, signé et daté à l'hôtel...
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2017.06 - Procès-verbal - Juin 2017
...UE Le maire et directe ur gnral et secrtaire Jtrsorieê soient autoris s pour et au nom de la j unicipalit signer le formulaire dudit érogramme et autres documents inhrents au dossier donnant pl ein effet la prsente rsolution. J J...
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ST-AX - Février 2019
...e au (450) 839 -7277 poste 7301 ou loisirs@st -alexis.com • Une rencontre sera prévue par la suite afin de remplir le formulaire d‱adoption (déterminer la photo ainsi que le texte qui seront appliqués sur la plaque de verre, confirmer l‱emp...
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ST-AX - Février / Mars 2020
...auprès de la Municipalité qui validera l‱admissibilité avec le Comité Embellissement et Environneme nt. Le formulaire ainsi que les critères d‱admissibilité vous seront présentés prochainement. Pour une planète en sa n...
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