...cipalité approuve et autorise l’envoi au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire du formulaire de la demande d’aide financière au mrogramme Nouveau Fonds Chantiers Canada JQubec. J J J J J...
Voir la page...nement de Saint- Alexis; ATTENDU QUE le montant de l’aide financière accordé e est de 150$ par enfant; ATTENDU QU’ un formulaire et qu’un contrat d’engage ment doivent être remplis et signés à la Municipalité par le demandeur ainsi q...
Voir la page...urriel: Pour l'obtention du permis, vous devez obligatoirement remettre tous les documents exigés et avoir rempli le présent formulaire. Le responsable de l'urbanisme se réserve le droit d'exiger tous autres documents ou renseignements nécessaire...
Voir la page...peut retarder la délivrance du certificat. Procédure d'obtention du permis Veuillez compléter chacune des sections du présent formulaire en comblant les espaces appropriés. Veuillez déposer votre formulaire dûment complété, signé et daté à l'hôtel...
Voir la page...ovince: Pour l'obtention du permis, vous devez obligatoirement remettre tous les documents exigés et avoir rempli le présent formulaire. Le responsable de l'urbanisme se réserve le droit d'exiger tous autres documents ou renseignements nécessaire...
Voir la page...ète peut retarder la délivrance du permis. Procédure d'obtention du permis Veuillez compléter chacune des sections du présent formulaire en comblant les espaces appropriés. Veuillez déposer votre formulaire dûment complété, signé et daté à l'hôtel...
Voir la page...a délivrance du permis. Procédure d'obtention du certificat d'autorisation Veuillez compléter chacune des sections du présent formulaire en comblant les espaces appropriés. Veuillez déposer votre formulaire dûment complété, signé et daté à l'hôtel...
Voir la page...e au (450) 839 -7277 poste 7301 ou loisirs@st -alexis.com • Une rencontre sera prévue par la suite afin de remplir le formulaire d‱adoption (déterminer la photo ainsi que le texte qui seront appliqués sur la plaque de verre, confirmer l‱emp...
Voir la page...UE Le maire et directe ur gnral et secrtaire Jtrsorieê soient autoris s pour et au nom de la j unicipalit signer le formulaire dudit érogramme et autres documents inhrents au dossier donnant pl ein effet la prsente rsolution. J J...
Voir la page...airement suspendue. 5) Pour obtenir un permis, le demandeur doit d'abor d déposer une demande en remplissant le formulaire requis à cet e ffet à l'hôtel de ville ou au service de sécurité incendie desservant le territoire où...
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